AFIPH WWW.AFIPH.ORG ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
AFIPH WWW.AFIPH.ORG ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
AFIPH - Association Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4352345
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
Présentation de la marque AFIPH WWW.AFIPH.ORG ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par l'association loi 1901 AFIPH - Association Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AFIPH WWW.AFIPH.ORG ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 AFIPH - Association Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées domicilié(e) 3 avenue Marie Reynoard - 38029 - GRENOBLE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 595 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé-Charles Bernard-Stento domicilié(e) 1421 Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France.
La marque AFIPH WWW.AFIPH.ORG ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352345.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFIPH WWW.AFIPH.ORG ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.
AFIPH - Association Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées, Association loi 1901 - 3 avenue Marie Reynoard - 38029 - GRENOBLE CEDEX 2 - France - SIREN 775595903
M. Hervé-Charles Bernard-Stento - 1421 Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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